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1. Éditeur du Site

Le site internet accessible à l’adresse https://lequartierimmobilier.com est édité par :

AVENIR IMMOBILIER

  • Dénomination sociale : AVENIR IMMOBILIER
  • Enseigne : AVENIR IMMOBILIER
  • Forme juridique : SAS (Société par actions simplifiée)
  • Siège social : 98 RUE SAINT-CHARLES, 75015 PARIS
  • SIRET : 912 789 427 00032
  • Carte Professionnelle : n° CPI 7501 2022 000 000 701 délivrée par la CCI de Paris Île-de-France
  • Adhésion professionnelle : Membre du SNPI (Syndicat National des Professionnels Immobiliers)
  • Garantie Financière : Galian Assurances, 89 rue de la Boétie, 75008 Paris, pour un montant de 120 000 €
  • Directeur de la publication : Alexandre Corcos
  • Contact : contact@lequartierimmobilier.com | 01 87 75 50 00

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société : IONOS SARL 7 Place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France Site web : www.ionos.fr

3. Création et Développement

Le site a été conçu et réalisé par : Cyber ID Site web : https://cyber-id.fr

4. Honoraires d’Agence

Conformément à la réglementation en vigueur, le barème des honoraires pratiqués par Le Quartier Immobilier est accessible directement via le lien suivant : 👉 Consulter nos honoraires

Note : Dans le cadre de notre “Mandat Performance”, une réduction contractuelle des honoraires peut être appliquée si le bien n’est pas vendu dans les délais convenus.

5. Propriété Intellectuelle

L’Éditeur est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Éditeur.

6. Contenu Éditorial et Services

Information documentaire

Le contenu éditorial (guides, actualités, analyses du marché Paris 15) est fourni à titre purement indicatif. L’Utilisateur est invité à exploiter ces informations avec discernement.

Annonces Immobilières

L’Éditeur s’efforce d’assurer la qualité du service. Toutefois, il ne peut être tenu responsable d’erreurs involontaires concernant la disponibilité juridique, l’exactitude ou l’exhaustivité des informations relatives aux biens présentés.

Simulateurs

Les outils de simulation (estimation en ligne) ne fournissent que des valeurs indicatives basées sur des algorithmes statistiques et n’ont aucune valeur contractuelle ou d’expertise judiciaire.

7. Liens Hypertextes

Le site propose des liens vers des sites tiers. N’exerçant aucun contrôle permanent sur ces contenus, l’Éditeur décline toute responsabilité quant à leur exactitude ou leur bon fonctionnement.

8. Médiation des Litiges de Consommation

Pour tout litige de nature contractuelle n’ayant pu être résolu auprès de notre service client, le consommateur peut recourir gratuitement à la médiation :

  • Médiateur : ANM Conso
  • Adresse : 2 rue de Colmar, 94300 Vincennes
  • Site Web : www.anm-conso.com

9. Protection des Données et Vie Privée (RGPD)

Le Quartier Immobilier Gestion s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Le traitement des données est effectué via le logiciel métier APIMO. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données vous concernant en contactant l’Éditeur aux coordonnées indiquées à l’article 1.

10. Droit Applicable

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